ATELIER RELATIF A L’ETUDE SUR LE TEMPS NECESSAIRE POUR LA MAINLEVÉE DES MARCHANDISES. COTONOU, GOLDEN TULIP HOTEL DU 13 AU 17 JANVIER 2020

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Dans un contexte où la facilitation des échanges est devenu un instrument essentiel pour l’efficacité du commerce international en raison de sa capacité grandissante à attirer les investissements étrangers, où l’opérateur économique devient de plus en plus frileux par rapport aux longs délais enregistrés dans le dédouanement des marchandises, les administrations douanières se doivent de déployer des nouvelles procédures de dédouanement afin de réduire autant que faire se peut le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises conformément aux recommandations de l’Accord de l’Organisation Mondiale du Commerce sur la Facilitation des Echanges (AFE).

C’est pour répondre à toutes ces exigences d’une part et améliorer par  ricochet le classement doing business du Bénin d’autre part que le Directeur Général des Douanes et Droits Indirects a mis sur pied à travers la note de service N°1953/DGDDI du 21 juin 2018, le Comité « Times Release Study ». Le Comité est composé des cadres de l’Administration des douanes et des parties prenantes notamment le Port Autonome de Cotonou, Webb Fontaine, Benin Control, SEGUB, etc. et a pour mission de faire dans un premier temps l’état des lieux sur le temps moyen de dédouanement au Port de Cotonou, d’adopter une méthodologie pour la définition des normes de travail pour toutes les opérations portuaires nécessaires à l’enlèvement des marchandises et dans un second temps de proposer des actions correctives suivant la méthodologie proposée par l’Organisation Mondiale des Douanes pour améliorer le temps de passage des marchandises au Port de Cotonou.

C’est donc pour accompagner le Comité dans l’exercice de ses fonctions que la Direction Générale des Douanes a sollicité l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) pour renforcer les capacités de ses Membres dans la maîtrise des délais et du temps de passage des marchandises aux frontières.

C’est ainsi que depuis ce lundi 13 janvier 2020, un atelier national sur l’Étude du Temps Nécessaire pour la Mainlevée (ETNM) est organisé à Cotonou à l’hotel Golden Tulip regroupant les cadres de la douane et les représentants des parties prenantes dont le secteur privé et des émissaires de l’OMD.

La cérémonie d’ouverture a connu la présence effective du Directeur Général des Douanes et Droits Indirects et de tous les Directeurs Techniques Centraux. Le Président du Comité, l’Inspecteur des Douanes Ibrahim GADO, a fait remarquer à travers son discours introductif qu’il urge pour chaque pays de s’engager dans les voies qui lui permettront de demeurer compétitif sur le marché international. Il a précisé par ailleurs que «Le travail que le comité a effectué jusqu’à présent a consisté à déblayer le terrain en récoltant diverses données auprès des parties prenantes de la chaîne logistique et à relever les goulots d’étranglement qui ne facilitent pas la compétitivité de notre pays».

Monsieur Samson BILANGNA, Administrateur technique principal à la Direction du Contrôle et de la Facilitation de l’OMD quant à lui, a fait savoir que la délégation qu’il dirige est à Cotonou pour accompagner l’Administration des douanes béninoises sur le chemin qu’elle s’est tracée à travers la mise en place d’un comité qui fonctionne parfaitement bien. Il précise ensuite vouloir travailler avec elle et tous les acteurs intervenants sur la plateforme dans le processus de dédouanement des marchandises dans une logique de gestion coordonnée des frontières afin que les objectifs fixés soient atteints.

Dans son discours d’ouverture, le Directeur Général des Douanes et Droits Indirects, le Colonel Charles Inoussa SACCA BOCO a fait savoir que ce séminaire permettra de sensibiliser les parties prenantes sur la nécessité de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée, former les cadres de l’Administration des douanes du Bénin et les parties prenantes à la méthodologie de l’OMD sur l’Étude sur le Temps Nécessaire pour la Mainlevée et à l’utilisation du logiciel de l’OMD nécessaire pour la conduite de l’étude, établir une cartographie complète des procédures débouchant à la mainlevée des marchandises et élaborer un programme d’action spécifique à cette activité afin de conduire une première étude en 2020. Il a par ailleurs remercié l’OMD à travers son Secrétaire Général, Monsieur Kunio MIKURIYA, pour avoir pris en charge le financement de cet atelier.

A l’issue des cinq jours que dureront cet atelier, les objectifs ci-après devraient être atteints :

  • réaliser la description des processus douaniers en vue d’une cartographie des procédures pertinentes et mesurables ;
  • mesurer le temps moyen nécessaire pour la mainlevée des marchandises depuis l’arrivée du navire jusqu’à la mainlevée physique et effective des marchandises ;
  • mesurer le temps nécessaire pour chaque étape du processus de dédouanement ;
  • évaluer la mesure dans laquelle les normes de travail pré établies et les durées estimées soient respectées ;
  • déterminer les goulots d’étranglement dans le processus de dédouanement des marchandises ;
  • formuler des recommandations spécifiques afin de raccourcir le temps nécessaire pour la mainlevée.

L’atteinte de ces objectifs permettra à l’Administration des douanes béninoises d’avoir les résultats suivants :

  • le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises est connu ;
  • le temps moyen nécessaire pour chaque étape du processus de dédouanement est connu ;
  • les goulots d’étranglement existant dans le processus de dédouanement des marchandises sont identifiés ;
  • un plan d’actions de prise en charge des goulots d’étranglement est élaboré ;
  • un support final de l’étude TRS est préparé en collaboration avec le Comité TRS et l’OMD et transmis au Directeur Général des Douanes et Droits Indirects d’ici octobre 2020 pour large diffusion ;
  • faire le suivi et l’évaluation du plan d’actions.

 

 

DGDDI/COM..